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Marques déposées par Sylvain FONTAN
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Au service des générations futures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au service des générations futures
Sylvain FONTAN
Nadège FONTAN

Numéro de dépôt :
3732627
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2020
Au service des générations futures de Sylvain FONTAN

Présentation de la marque Au service des générations futures

Déposée le 22 avril 2010 par Sylvain FONTAN et Nadège FONTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Au service des générations futures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Les déposants sont Sylvain FONTAN domicilié(e) Domaine de Maubet - 32800 - NOULENS - France et Nadège FONTAN domicilié(e) Route de Caillaubert - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain FONTAN domicilié(e) Domaine de Maubet - 32800 - NOULENS - France.

La marque Au service des générations futures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au service des générations futures est expirée depuis le 22 avril 2020.

Sylvain FONTAN a également déposé les autres marques suivantes : Chaque armagnac est unique : il transmet à celui qui le consomme, l'histoire de celui qui le fabrique. , Une Vie de Plaisir , Cuvée Coup de Coeur , L'Eternel


Sylvain FONTAN - Domaine de Maubet - 32800 - NOULENS - France

Nadège FONTAN - Route de Caillaubert - 32800 - EAUZE - France


Sylvain FONTAN - Domaine de Maubet - 32800 - NOULENS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.